Mentions Légales

1/ Conditions Générales d'utilisation

Par le biais de cette base de données réalisée grâce au soutien de la Ville de Clermont-Ferrand, l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand dispose d'un site internet qui permette à tout(e)s les habitant(e)s de l’agglomération clermontoise de trouver les informations rassemblées dans le guide papier « Sport à Clermont ». Ce site permet de faire connaître le sport à Clermont-Ferrand, ses lieux de pratique, ses clubs et de retrouver en ligne l’annuaire des associations sportives de Clermont-Ferrand.

Toute utilisation/reproduction/ /modification pour une utilisation dans le cadre d'un produit payant (prestation vendue, édition d'un livre, etc) ou à objectif publicitaire/promotionnel (site web, flyer, prospectus, etc) ou de toute action à but lucratif en général est strictement interdite sans l'accord préalable de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand.

2/ Informations éditeur

Ce site Internet est la propriété de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand dont le siège social est situé :
Pavillon du Stade Philippe MARCOMBES - 121 Avenue de la Libération
63 000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 73 35 15 53
Le Directeur de la publication du site Internet est Monsieur le Président de l'OMS
Les mises à jour sont assurées par la Commission Promotion et Nouvelles Technologie de l'O.M.S.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via le formulaire de contact.

Hébergement du site : De Bussac Multimédia
4 rue Jean Rochon
63000 Clermont-Ferrand
France
Tel : +33 4 73 40 65 65
http://www.debussac.net

 3- Informations techniques

- Conception et réalisation du site de Bussac Multimédia - 9, Place de Jaude - 63000 Clermont-Ferrand

- Affichage et consultation des pages du site Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 6 et ultérieures, Safari Mac et Mozilla

- Plugs-in Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 9.0 de la société Adobe. Vous devez également avoir flash player 9 ou supérieur afin de visualiser les vidéos et les animations du site. 

4- Informations juridiques

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

- Clause de non responsabilité
Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

- Crédits iconographiques :
Le logo de l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand, ainsi que toute iconographie qui la caractérise, ne peut et ne doit être utilisé sans l’accord explicite de l'O.M.S..


- Création de liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

- Crédit photographique
Les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.

- Traitement des données personnelles
Concernant les associations sportives mentionnées sur le présent site, les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association et à l’actualisation du site internet de l’O.M.S. de Clermont-Ferrand. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les associations bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent.
Si elles souhaitent exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, elles devront s'adresse adresser au Secrétariat de l’O.M.S., 121, Avenue de la Libération à Clermont-Ferrand ou par courriel

- Utilisation des cookies
Les utilisateurs du présent site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs du présent site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et des moyens dont ils disposent pour s’y opposer. Consultez la page « Gestion des cookies ».